Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
matériau bio-sourcé
M. Jean-Pierre JUIGNER
Numéro de dépôt :
3888703
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque matériau bio-sourcé
Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur Jean-Pierre JUIGNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « matériau bio-sourcé »
Le déposant est monsieur Jean-Pierre JUIGNER domicilié(e) 2 chemin de la Fosse Samedi - 37130 - Mazières de Touraine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre JUIGNER domicilié(e) 2 chemin de la Fosse Samedi - 37130 - Mazières de Touraine - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Pierre JUIGNER a également déposé les autres marques suivantes : bativox
M. Jean-Pierre JUIGNER - 2 chemin de la Fosse Samedi - 37130 - Mazières de Touraine - France
M. Jean-Pierre JUIGNER - 2 chemin de la Fosse Samedi - 37130 - Mazières de Touraine - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647115 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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